Conditions générales de vente

Le site univers-tipi.com est exploité par la société NMB GROUP, SAS au capital de 1 500 €, immatriculée au RCS de Pau sous le numéro 939 575 940, SIRET 93957594000019, dont le siège social est situé au 67 rue Magendie, 64110 Gelos, France (ci-après « Univers Tipi », « La Société » ou « nous »).

E-mail : contact@univers-tipi.com
Domaine : univers-tipi.com

Partout sur le site, les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Univers Tipi. L'accès et l'utilisation du site univers-tipi.com impliquent l'acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente (CGV), des Conditions Générales d'Utilisation et de la Politique de Confidentialité.

Notre boutique est hébergée sur Shopify Inc., qui fournit la plateforme e-commerce nous permettant de vendre nos produits et services.

ARTICLE 1 — DISPOSITIONS GÉNÉRALES — CHAMP D'APPLICATION

1.1 Les présentes Conditions Générales de Vente (« les CGV ») définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de Produits proposés par La Société.

1.2 Les CGV sont mises à la disposition du Client sur le site et peuvent lui être communiquées sur simple demande. En validant une Commande, le Client est réputé avoir pris connaissance et accepté les présentes CGV dans leur intégralité, ainsi que les Conditions Générales d'Utilisation, la Politique de Confidentialité et toute condition affichée sur le site au moment de la Commande.

1.3 Les présentes CGV s'appliquent à toute Commande passée par une personne physique majeure agissant en qualité de consommateur, à des fins n'entrant pas dans le cadre d'une activité commerciale, industrielle, artisanale, libérale ou agricole.

1.4 La Société se réserve le droit de modifier ses CGV. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la Commande par le Client.

ARTICLE 2 — COMMANDES

2.1 Passation de la Commande

Le Client passe sa Commande en ligne sur le site Internet de La Société. Après avoir sélectionné les Produits souhaités, le Client est invité à remplir un formulaire de commande, à vérifier les informations fournies (détail des articles, prix, quantité, informations personnelles et adresse de livraison), puis à confirmer son paiement. La validation de la Commande implique l'acceptation intégrale des présentes CGV et constitue une preuve du contrat de vente.

Le Client reçoit un e-mail de confirmation de sa Commande récapitulant les informations essentielles (Produit(s), prix, adresse de livraison, numéro de commande). Cet e-mail ne constitue pas en lui-même une confirmation d'expédition.

Le Client reçoit ensuite une facture d'achat transmise sous forme électronique, ce que le Client accepte expressément. Il est vivement conseillé au Client de conserver ce message de confirmation et la facture d'achat, ces documents pouvant être produits à titre de preuve du Contrat.

2.2 Cas de refus de validation de la Commande par La Société

La Société se réserve le droit de refuser une Commande pour tout motif légitime, notamment :

  • Commande non conforme aux présentes CGV
  • Quantités commandées ne correspondant pas à un usage normal par un consommateur
  • Non-paiement d'une Commande précédente ou litige en cours concernant une Commande antérieure
  • Soupçon de fraude étayé par un faisceau d'indices concordants

ARTICLE 3 — SPÉCIFICATIONS ET DISPONIBILITÉ DES PRODUITS

3.1 Spécifications des Produits

Les caractéristiques essentielles des biens et leurs prix respectifs sont mis à disposition du Client sur le site Internet de La Société, de même que, le cas échéant, des informations sur l'utilisation du produit.

La Société s'efforce de présenter des spécifications exactes. En cas d'erreur manifeste affectant une spécification, le Client conserve l'intégralité de ses droits au titre de la garantie légale de conformité (articles L.217-3 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).

Les Spécifications sont présentées en détail et en langue française. Les Parties conviennent que les illustrations, vidéos ou photos des Produits offerts à la vente n'ont pas de valeur contractuelle. La durée de validité de l'offre des Produits ainsi que leurs prix est précisée sur le site Internet de La Société.

3.2 Disponibilité des Produits

Les offres de Produits sont valables dans la limite des stocks disponibles. La disponibilité des Produits est indiquée sur la page spécifique du Produit. En cas d'indisponibilité d'un Produit après passation de la Commande, le Client en sera informé dans les meilleurs délais et pourra obtenir le remboursement intégral des sommes versées.

ARTICLE 4 — PRIX DES PRODUITS

4.1 Prix indiqués sur le site

Les prix des Produits sont indiqués sur les pages descriptives des Produits, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de port. Pour les commandes passées depuis la France et la Belgique, les prix sont exprimés en euros (EUR). Pour les commandes passées depuis la Suisse, les prix sont exprimés en francs suisses (CHF).

4.2 Modification des prix

La Société se réserve le droit de modifier les prix des Produits à tout moment, dans le respect de la législation applicable.

Les Produits commandés sont facturés sur la base du prix en vigueur sur le site au moment de la validation de la Commande.

4.3 Droits de douane et taxes locales

Pour les commandes hors France métropolitaine (notamment vers la Suisse), les éventuels droits de douane et taxes locales sont à la charge du Client et relèvent de sa responsabilité (déclarations, paiement aux autorités compétentes). La Société invite le Client à se renseigner auprès des autorités locales correspondantes.

ARTICLE 5 — PAIEMENT DU PRIX DES PRODUITS

5.1 Moment du paiement

Le paiement de la totalité du prix de la Commande doit être effectué immédiatement après la validation de la Commande.

5.2 Modes de paiement

Pour régler sa Commande, le Client peut choisir entre les modes de paiement suivants : Visa, Mastercard, American Express, Cartes Bancaires (CB), Bancontact, Apple Pay, PayPal et Klarna.

Le Client garantit à La Société qu'il dispose des autorisations nécessaires pour payer avec le moyen de paiement utilisé. Il reconnaît expressément que l'engagement de payer est irrévocable et que la communication de ses informations de paiement vaut autorisation de débit de son compte à concurrence du montant total correspondant aux Produits commandés. Le montant est débité au moment de la validation de la Commande.

Les paiements sont réalisés via Shopify Payments, plateforme de paiement sécurisée conforme aux normes PCI DSS. Les informations bancaires sont chiffrées via le protocole TLS (Transport Layer Security) et ne sont jamais enregistrées sur les serveurs de La Société.

5.3 Vérification des Commandes

En cas de refus d'autorisation de paiement par les organismes officiellement accrédités ou en cas de non-paiement, La Société se réserve le droit de suspendre ou d'annuler la Commande.

Dans le cadre de la lutte contre la fraude, La Société peut être amenée à effectuer une vérification complémentaire de la Commande. Le cas échéant, il pourra être demandé au Client de fournir une copie d'une pièce d'identité et/ou un justificatif de domicile. La Commande ne sera validée qu'après réception et vérification des pièces. Ces documents sont conservés uniquement le temps nécessaire à la vérification, conformément à notre Politique de confidentialité.

ARTICLE 6 — LIVRAISON — RÉCEPTION

6.1 Livraison

La Société livre en France métropolitaine, en Belgique et en Suisse.

Frais de livraison :

Destination Frais
France métropolitaine et Belgique 2,90 €
Suisse 3 CHF

Délais indicatifs :

Étape Délai
Préparation et expédition de la commande 3 à 5 jours ouvrés
Acheminement par le transporteur 7 à 15 jours ouvrés
Délai total estimé 10 à 20 jours ouvrés

Les commandes passées avant 12h00 (heure de Paris) entrent en file de préparation le jour ouvré même. Les commandes passées après 12h00 entrent en file de préparation le jour ouvré suivant.

Transporteurs : selon la destination, la livraison est assurée par La Poste (France), bpost (Belgique) ou La Poste Suisse (Suisse).

Dès l'expédition de la Commande, le Client reçoit un e-mail de confirmation contenant un numéro de suivi. La Société met tout en œuvre pour que les Produits soient livrés au plus tard à la date prévue. En cas de difficulté, La Société s'engage à communiquer rapidement avec le Client et à rechercher une solution adéquate.

La livraison est effectuée à l'adresse mentionnée par le Client. Il incombe au Client de vérifier les indications communiquées pour la livraison, sa responsabilité étant engagée en cas de défaut de livraison dû à des informations incomplètes ou erronées.

6.2 Réception

Lors de la réception du Produit, le Client s'engage à vérifier que le Produit est complet et qu'il n'est pas endommagé.

En cas de constat d'une anomalie, le Client doit prendre contact avec le Service Client de La Société dans les 14 jours suivant la date de réception, en joignant des photos ou vidéos du produit et de son emballage. Si le produit arrive endommagé ou défectueux, La Société prend en charge les frais liés au retour et au remboursement sans coût supplémentaire pour le Client.

ARTICLE 7 — RÉTRACTATION

7.1 Principe et délai

Le Client dispose du droit de se rétracter, sans donner de motif, dans un délai de quatorze (14) jours calendaires à compter de la date de réception de sa Commande. En cas de Commande de plusieurs Produits livrés séparément, le délai court à compter de la réception du dernier Produit.

En cas d'exercice du droit de rétractation dans le délai susmentionné, le prix des Produits achetés et les frais d'envoi standard seront remboursés. Les frais de retour restent à la charge du Client, sauf en cas de produit défectueux ou endommagé.

7.2 Exclusions

Conformément aux articles L.221-18 à L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats suivants :

  • Fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés
  • Fourniture de biens descellés par le consommateur après livraison et ne pouvant être renvoyés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé
  • Fourniture de biens qui, après avoir été livrés et de par leur nature, sont mélangés de manière indissociable avec d'autres articles
  • Fourniture de cartes cadeaux

7.3 Modalités d'exercice

Pour exercer son droit de rétractation, le Client adresse une déclaration dénuée d'ambiguïté par e-mail à contact@univers-tipi.com.

Le Client dispose ensuite d'un délai de 14 jours à compter de l'envoi de la notification pour renvoyer le Produit à l'adresse communiquée par le Service Client. Un numéro de suivi est obligatoire pour tout retour.

Les Produits doivent être retournés dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice). En cas de réception de Produits ouverts, utilisés, incomplets, endommagés ou salis par la faute du Client, La Société peut refuser le remboursement ou appliquer une retenue proportionnelle à la dépréciation du Produit.

En cas de retour conforme, La Société rembourse l'intégralité des sommes versées, frais de livraison standard inclus, dans les 14 jours suivant la réception et la vérification du Produit retourné. Le remboursement est effectué via le même moyen de paiement que celui utilisé pour la Commande, sauf accord exprès du Client.

ARTICLE 8 — GARANTIES LÉGALES

8.1 Garantie légale de conformité

La Société est tenue des défauts de conformité du bien conformément aux articles L.217-3 et suivants du Code de la consommation.

Lorsqu'il agit dans le cadre de la garantie légale de conformité, le Client :

  • Bénéficie d'un délai de 2 ans à compter de la délivrance du bien pour agir
  • Peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l'article L.217-12
  • Est dispensé de rapporter la preuve de l'existence du défaut de conformité durant les 24 mois suivant la délivrance du bien

8.2 Garantie des vices cachés

Le Client peut également décider d'agir au titre de la garantie des vices cachés (article 1641 du Code civil). Dans ce cas, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix (article 1644 du Code civil). L'action doit être intentée dans un délai de 2 ans à compter de la découverte du vice (article 1648 du Code civil).

8.3 Reproduction des textes applicables

Article L.217-3 du Code de la consommation : « Le vendeur délivre un bien conforme au contrat ainsi qu'aux critères énoncés à l'article L.217-5. Il répond des défauts de conformité existant au moment de la délivrance du bien au sens de l'article L.216-1, qui apparaissent dans un délai de deux ans à compter de celle-ci. »

Article L.217-4 du Code de la consommation : « Le bien est conforme au contrat s'il répond notamment, le cas échéant, aux critères suivants : 1° Il correspond à la description, au type, à la quantité et à la qualité, notamment en ce qui concerne la fonctionnalité, la compatibilité, l'interopérabilité, ou toute autre caractéristique prévues au contrat ; 2° Il est propre à tout usage spécial recherché par le consommateur, porté à la connaissance du vendeur au plus tard au moment de la conclusion du contrat et que ce dernier a accepté ; 3° Il est délivré avec tous les accessoires et les instructions d'installation, devant être fournis conformément au contrat ; 4° Il est mis à jour conformément au contrat. »

Article L.217-7 du Code de la consommation : « Les défauts de conformité qui apparaissent dans un délai de vingt-quatre mois à compter de la délivrance du bien, y compris d'un bien comportant des éléments numériques, sont, sauf preuve contraire, présumés exister au moment de la délivrance, à moins que cette présomption ne soit incompatible avec la nature du bien ou du défaut invoqué. »

Article 1641 du Code civil : « Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus. »

Article 1648 alinéa 1 du Code civil : « L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. »

8.4 Garantie commerciale du fabricant

Certains Produits peuvent bénéficier d'une garantie contractuelle accordée par le fournisseur ou le fabricant, dont l'existence est, le cas échéant, mentionnée sur la page spécifique du Produit. Cette garantie commerciale s'applique sans préjudice des garanties légales mentionnées ci-dessus.

ARTICLE 9 — PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Dans le cadre de la relation commerciale, La Société, en qualité de responsable de traitement, collecte certaines données nécessaires au traitement de la Commande, à la gestion de la relation commerciale, à la réalisation de statistiques et au respect des obligations légales et réglementaires.

Le traitement des données personnelles est détaillé dans notre Politique de confidentialité, que nous invitons le Client à consulter.

Durées de conservation principales :

  • Données de commande : 5 ans à compter de la commande (obligations comptables et fiscales)
  • Données de compte client actif : durée du compte + 3 ans d'inactivité
  • Prospects sans commande : 3 ans à compter du dernier contact

Conformément au RGPD, le Client dispose des droits suivants : accès, rectification, effacement, limitation, opposition, portabilité, retrait du consentement, directives post-mortem.

Pour exercer ses droits, le Client adresse sa demande à contact@univers-tipi.com ou par courrier à NMB GROUP — Service Données personnelles, 67 rue Magendie, 64110 Gelos. Une copie de sa pièce d'identité ne sera demandée qu'en cas de doute raisonnable sur l'identité du demandeur. Une réponse sera adressée dans un délai d'un mois.

En cas de difficulté, le Client peut introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

ARTICLE 10 — DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les marques, noms de domaines, produits, logiciels, images, vidéos, textes ou plus généralement toute information objet de droits de propriété intellectuelle restent la propriété exclusive de La Société ou de leur propriétaire initial. Aucune cession de droits de propriété intellectuelle n'est réalisée au travers des présentes CGV.

ARTICLE 11 — FORCE MAJEURE

La Société ne saurait être tenue pour responsable d'une inexécution de ses obligations en cas de survenance d'un cas fortuit ou de force majeure qui en empêcherait l'exécution. La Société avisera le Client de la survenance d'un tel événement dès que possible.

ARTICLE 12 — LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Dans la limite permise par la loi applicable, La Société ne pourra être tenue responsable des pertes ou dommages résultant d'une utilisation inappropriée des Produits par le Client, notamment une modification ou altération non autorisée.

Les présentes limitations ne s'appliquent pas :

  • Aux dommages directs résultant d'une faute prouvée de La Société
  • Aux garanties légales de conformité et des vices cachés
  • Aux obligations légales auxquelles La Société ne peut déroger

ARTICLE 13 — SUSPENSION — RÉSILIATION DE COMPTE

La Société se réserve le droit de suspendre ou de résilier le compte d'un Client qui contreviendrait aux dispositions des CGV, ou plus généralement aux dispositions légales applicables, sans préjudice de tous dommages et intérêts que pourrait solliciter La Société.

ARTICLE 14 — MÉDIATION DE LA CONSOMMATION ET RÈGLEMENT DES LITIGES

Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, en cas de litige non résolu après réclamation écrite auprès de notre Service Client, le Client peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation auquel La Société est adhérente :

Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice (CM2C)
14 rue Saint-Jean, 75017 Paris
Site : https://cm2c.net
Saisine en ligne : www.cm2c.net

Le Client peut également utiliser la plateforme européenne de résolution en ligne des litiges (RLL) : ec.europa.eu/consumers/odr.

Le présent contrat est soumis au droit français. À défaut d'accord amiable, les tribunaux français compétents seront saisis.

ARTICLE 15 — ARCHIVAGE — PREUVE

Sauf preuve contraire, les informations enregistrées par La Société constituent la preuve de l'ensemble des transactions. L'archivage des communications est effectué sur des registres informatisés conservés pendant 5 ans dans des conditions raisonnables de sécurité.

Le Client aura accès aux éléments archivés sur simple demande à contact@univers-tipi.com.

ARTICLE 16 — NULLITÉ ET MODIFICATION DES CGV

Si l'une quelconque des stipulations des présentes CGV est nulle, elle sera réputée non écrite, sans pour autant entraîner la nullité de l'ensemble des dispositions contractuelles.

Toute tolérance de la part de La Société, dans l'application de tout ou partie des engagements pris dans le cadre des présentes CGV, quelles qu'en aient pu être la fréquence et la durée, ne saurait valoir modification des CGV ni générer un droit quelconque pour le Client.

CONTACT

NMB GROUP / Univers Tipi
67 rue Magendie, 64110 Gelos, France
E-mail : contact@univers-tipi.com
Service Client : du lundi au vendredi, de 8h à 18h (heure de Paris)

Date de dernière modification : 19 mai 2026